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lesvaites.com  : défendre le quartier des Vaîtes contre la bétonisation ! La mairie veut construire 1150 logements et détruire l'habitat d'espèces animales protégées !

Le Tribunal administratif prononce la suspension des travaux du projet d'écoquartier des Vaîtes

6 Mai 2019, 22:50pm

Publié par Association les Vaîtes

Le tribunal administratif de Besançon, saisi en procédure de référé, a rendu son jugement ce lundi 6 mai 2019. Il vient de suspendre les travaux du projet d'écoquartier des Vaîtes à Besançon. Pour la justice, « l'atteinte à la protection des espèces naturelles est réelle, sans raison d'intérêt public majeur ». "Après avoir pris en compte l’évolution démographique de la commune de Besançon depuis 15 ans, les perspectives économiques et démographiques pour les années à venir, l’offre de logements déjà disponible, le nombre de logements vacants et les constructions de logements en cours de réalisation ou programmées, le juge des référés a estimé que les besoins en logements de la commune de Besançon, à court ou à moyen terme, n’étaient pas tels que l’aménagement du quartier des Vaîtes réponde actuellement à une raison impérative d’intérêt public majeur." Concrètement, la demande de logements à Besançon n'est pas suffisante pour justifier de déroger à la protection des espèces.

"Il en résulte que la légalité de la dérogation accordée par le préfet le 18 mars 2019 à la SPL Territoire 25 est entachée d’un doute sérieux qui a conduit le juge des référés du Tribunal à suspendre l’exécution de l’arrêté du préfet." 

Nous publions ce communiqué de presse du Tribunal administratif de Besançon et félicitons l'association les jardins des Vaîtes et France Nature Environnement 25-90 pour leur action en faveur de la protection de l'environnement et de l'habitat d'une vingtaine d'espèces protégées aux Vaîtes.

Communiqué de presse – Audience du 2 mai 2019
 
Dossier n° 1900636, Associations « Les Jardins des Vaîtes», « France nature environnement 25-90 » et autres,    
 
 
"Lors de l’audience du 2 mai 2019, le juge des référés du Tribunal administratif de Besançon a examiné la requête en référé présentée par les associations « Les Jardins des Vaîtes» et « France nature environnement 25-90 » ainsi que trois particuliers. Par cette requête, les requérants demandaient la suspension de l’exécution de l’arrêté du préfet du Doubs du 18 mars 2019 portant dérogation à l’interdiction de détruire, altérer, dégrader des sites de reproduction ou des aires de repos de spécimens d’espèces animales protégées et de capturer ou enlever des spécimens d’espèces animales protégées dans le cadre du projet urbain du quartier durable des Vaîtes à Besançon. 
 
L’aménagement de l’éco-quartier des Vaîtes à Besançon, confié à la société publique locale (SPL) Territoire 25 implique la destruction de l’habitat d’une vingtaine d’espèces protégées en méconnaissance des dispositions de l’article L. 411-1 du code de l’environnement. Toutefois, l’article L. 411-2 du même code permet au préfet de délivrer des dérogations aux interdictions posées par l’article L.411-1 précité. En l’espèce, une dérogation de ce type a été accordée le 18 mars 2019 par le préfet du Doubs à la SPL Territoire 25 afin que cette dernière puisse poursuivre l’aménagement de l’éco-quartier. 
 
Pour autant, il résulte de la loi qu’un projet d’aménagement ou de construction d’une personne publique ou privée susceptible d’affecter la conservation d’espèces animales ou végétales protégées et de leurs habitats ne peut être autorisé, à titre dérogatoire, que s’il répond, par sa nature et compte tenu notamment du projet urbain dans lequel il s’inscrit, à une raison impérative d’intérêt public majeur. En présence d’un tel intérêt, le projet ne peut
cependant être autorisé, eu égard aux atteintes portées aux espèces protégées appréciées en tenant compte des mesures de réduction et de compensation prévues, que si, d’une part, il n’existe pas d’autre solution satisfaisante et, d’autre part, cette dérogation ne nuit pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle. 
 
Par l’ordonnance de ce jour, le juge des référés du Tribunal a estimé, d’une part, que le projet d’aménagement du quartier des Vaîtes ne répond pas à une raison impérative d’intérêt public majeur au seul motif qu’il a préalablement fait l’objet d’une déclaration d’utilité publique, même devenue définitive.
 
D’autre part, après avoir pris en compte l’évolution démographique de la commune de Besançon depuis 15 ans, les perspectives économiques et démographiques pour les années à venir, l’offre de logements déjà disponible, le nombre de logements vacants et les constructions de logements en cours de réalisation ou programmées, le juge des référés a estimé que les besoins en logements de la commune de Besançon, à court ou à moyen terme, n’étaient pas tels que l’aménagement du quartier des Vaîtes réponde actuellement à une raison impérative d’intérêt public majeur. 
 
Il en résulte que la légalité de la dérogation accordée par le préfet le 18 mars 2019 à la SPL Territoire 25 est entachée d’un doute sérieux qui a conduit le juge des référés du Tribunal à suspendre l’exécution de l’arrêté du préfet. 
 
En conséquence, les travaux d’aménagement de l’éco-quartier des Vaîtes ayant lieu sur le site concerné par la dérogation sont suspendus jusqu’à ce que le Tribunal statue au fond sur la légalité de l’arrêté préfectoral du 18 mars 2019. "
 

Tribunal Administratif de Besançon - 30, rue Charles Nodier – 25000 BESANCON  

tel : 03.81.82.60.00 / télécopie : 03.81.82.60.01./ courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr

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5 mai 2019 - des travaux toujours hors de tout contrôle aux Vaîtes

5 Mai 2019, 22:13pm

Publié par Association les Vaîtes

Nous avons dénoncé des travaux menés hors de tout contrôle et en totale infraction avec les conditions posées par l'arrêté préfectoral les ayant autorisé sous conditions.

Nous avons illustré cela par des photos prises le 21 avril, force est de constater que le 27 avril et le 5 mai 2019, la situation n'a pas évolué. L'arrêté préfectoral mentionne les "espèces pionnières (amphibiens, lézards) attirés par les milieux qu'offre un chantier". "La pose de clôture provisoire étanche sera effectuée, destinée à limiter l'intrusion dans l'emprise du chantier". De simples bâches en géotextiles ont été posées, maintenue par de banals piquets. Ces bâches sont affaissées par le vent, des effondrements de terre et de pierres constituent autant de points de passage sur ces bâches qui ne sont pas relevés. Il n'y a aucun suivi de l'écologie de ce chantier qui se déroule depuis 3 semaines en totale infraction avec l'arrêté préfectoral.  

5 mai 2019 - des travaux hors de tout contrôle aux Vaîtes, en infraction avec les conditions posées par l'arrêté préfectoral
5 mai 2019 - des travaux hors de tout contrôle aux Vaîtes, en infraction avec les conditions posées par l'arrêté préfectoral
5 mai 2019 - des travaux hors de tout contrôle aux Vaîtes, en infraction avec les conditions posées par l'arrêté préfectoral
5 mai 2019 - des travaux hors de tout contrôle aux Vaîtes, en infraction avec les conditions posées par l'arrêté préfectoral
5 mai 2019 - des travaux hors de tout contrôle aux Vaîtes, l'auge aux amphibiens et salamandres reste à moitié vide malgré les fortes pluies... en raison des drainages réalisés par les travaux. Le bassin artificiel construit à la petite semaine sans suivi écologique est complétement à sec...les amphibiens n'iront pas dans ces cailloux à sec
5 mai 2019 - le bassin artificiel construit à la petite semaine et sans suivi écologique est à sec. Il était destiné à héberger les amphibiens...nul doute qu'ils ne viendront pas sur cailloux lavés dans un bassin à sec

 

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Des travaux toujours hors de tout contrôle dans une zone naturelle protégée

5 Mai 2019, 21:34pm

Publié par Association les Vaîtes

Nous avons dénoncé des travaux menés hors de tout contrôle et en totale infraction avec les conditions posées par l'arrêté préfectoral les ayant autorisé sous conditions.

Nous avons illustré cela par des photos prises le 21 avril, force est de constater que le 27 avril et le 5 mai 2019, la situation n'a pas évolué. L'arrêté préfectoral mentionne les "espèces pionnières (amphibiens, lézards) attirés par les milieux qu'offre un chantier". "La pose de clôture provisoire étanche sera effectuée, destinée à limiter l'intrusion dans l'emprise du chantier". De simples bâches en géotextiles ont été posées, maintenue par de banals piquets. Ces bâches sont affaissées par le vent, des effondrements de terre et de pierres constituent autant de points de passage sur ces bâches qui ne sont pas relevés. Il n'y a aucun suivi de l'écologie de ce chantier qui se déroule depuis 3 semaines en totale infraction avec l'arrêté préfectoral.  

27 avril 2019 - des bâches affaissées en totale infraction avec l'arrêté préfectoral autorisant les travaux sous conditions dans la zone naturelle protégée des vaîtes
27 avril 2019 - travaux dans la zone naturelle protégée des Vaîtes
27 avril 2019 - travaux dans la zone naturelle protégée des Vaîtes - auges des amphibiens et salamandres reste à moitié vide malgré la pluie en raison des drainages artificiels liés aux travaux.
27 avril 2019 - le bassin artificiel pour déplacer les amphibiens se remplit d'eau

 

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Des travaux hors de tout contrôle dans une zone naturelle

28 Avril 2019, 21:15pm

Publié par Association les Vaîtes

L'arrêté préfectoral ouvrant la voie aux travaux dans la zone naturelle protégée des Vaîtes est pavé de bonnes intentions dans le but d'éviter une nouvelle censure du Conseil National de la Protection de la Nature… Sur le terrain nous constatons que ce ne sont que des voeux pieux et des postures !

Les travaux sont menés hors de tout contrôle ! L'arrêté préfectoral mentionne "les espèces pionnières (amphibiens, lézards) attirées par les milieux qu'offre un chantier". "La pose de clôture provisoire étanche sera effectuée, destinée à l'imiter l'intrusion dans l'emprise du chantier". Force est de constater qu'il n'y a aucune clôture étanche ceinturant le périmètre du chantier. Pire, à l'intérieur de la zone de chantier, les travaux défigurent le milieu naturel et des résurgences de sources recréent des milieux humides. De simples bâches en géotextile maintenues par de banals piquets ont été posées autour de ces points d'eau. Evidemment, ces bâches affaissées ne protègent rien.

On se moque de nous et pire encore on se fiche de saccager la nature en pleine période de reproduction des espèces !

Extrait de l'arrêté Préfectoral publié le 18 mars 2019 autorisant la reprise des travaux dans une zone naturelle protégée
Des travaux hors de tout contrôle aux Vaites défigurent le milieu naturel - Des résurgences de sources réapparaissent - 21 avril 2019
Des travaux hors de tout contrôle aux Vaites 21 avril 2019 - de simples bâches en géotextile affaissées
Des travaux hors de tout contrôle aux Vaites 21 avril 2019 - de simples bâches en géotextile affaissées

 

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La SPL Territoire 25 interdit un troc de plantes et menace les associations

18 Avril 2019, 23:12pm

Publié par Association les Vaîtes

Les services de la voirie ont autorisé des associations à organiser une manifestation conviviale (un troc de plantes) rue Anne Frank mais la SPL Territoire 25 estime que cette rue communale fait partie de son territoire privé. Elle interdit et menace les associations.

Comment des promoteurs technocrates peuvent-ils oser interdire le déroulement d'une manifestation autorisée par les services de la voirie ? Ce pouvoir autoritaire des dirigeants de la SPL Territoire 25 est-il toléré par les actionnaires de cette structure ? La Ville de Besançon est un actionnaire significatif de la SPL Territoire 25 ; en tant que représentants de l'actionnaire, nos dirigeants municipaux cautionnent-ils ces agissements totalitaires ? Les élus municipaux tolèrent-ils de telles appropriations de l'espace public par une société de promotion ? Les élus municipaux valident-ils qu'un promoteur étouffe ainsi une manifestation conviviale et pacifique ?

Lisez l'article de l'Est Républicain du 18 avril 2019 :

https://www.estrepublicain.fr/edition-de-besancon/2019/04/17/besancon-les-jardins-des-vaites-tiennent-tete-a-territoire-25

 

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Des menaces même pas voilées...

17 Avril 2019, 21:21pm

Publié par Association les Vaîtes

Illustration des méthodes musclées de la SPL Territoire 25... quand une Présidente d'association reçoit par courriel un courrier le 12 avril avec réponse impérative pour le 15 avril, sans quoi la proposition de s'installer sur un espace déshumanisé et minéralisé devient nulle et non avenue...

Quelques menaces dont une de dépôt de plainte à l'encontre d'une association qui souhaite juste organiser une animation pacifique et créer du lien dans le quartier...bienvenue en Union Soviétique bisontine ! Est-ce cela que Territoire 25 aménage dans le quartier des Vaîtes ?

 

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Le poisson d'avril de notre Maire !

7 Avril 2019, 20:49pm

Publié par Association les Vaîtes

réalisé en utilisant une partie d'un dessin de Rhodo

La Presse Bisontine d'avril 2019 relate la reprise des travaux aux Vaîtes et la contestation qui demeure. On y apprend aussi que "JL Fousseret a annoncé qu'un grand groupe immobilier était intéressé pour bâtir aux Vaîtes, sans citer de nom…"

Il devient drôle notre Maire ! Bravo votre poisson d'avril ! Excellent !!! Bien entendu cette information ne peut pas être sérieuse ! L'intérêt manifesté par le grand groupe immobilier non cité n'a pu que s'arrêter à la lecture de la Loi de finances pour 2018, votée par l'Assemblée Nationale, le 21 décembre 2017, qui a supprimé les avantages fiscaux de la loi Pinel pour les futurs logements réalisés en zone B2. Ainsi, les seuls logements qui ont pu bénéficier des avantages fiscaux de la Loi Pinel à Besançon, à partir de 2018, sont ceux pour lesquels un permis de construire aura été délivré avant le 31 décembre 2017 et qui ont été vendus avant le 31/12/2018. La carotte fiscale est un élément déterminant pour doper le marché de l'immobilier dans une ville dont l'activité économique n'attire plus et dont la population est stable ou décroissante depuis des décennies. Les principaux employeurs de Besançon sont des administrations ; depuis la fusion-absorption, ce moteur n'a fait que se déplacer vers la nouvelle capitale régionale, Dijon, qui attire sans vergogne les directions administratives en ne laissant qu'une portion congrue à Besançon.                                                                                                                         Sans moteur économique, en perdant son moteur fiscal, en ne pouvant ralentir l'hémorragie des emplois administratifs, les grands projets de constructions à Besançon sont, en l'état, bien compromis. En dehors de constructions visant un marché de niche, les grands projets de constructions sont durablement finis à Besançon… qu'on se le dise ! 

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Le saccage a repris

5 Avril 2019, 20:19pm

Publié par Association les Vaîtes

Dès la parution d'un arrêté préfectoral certainement complaisant le 18 mars, la SPL Territoire 25 a réalisé des travaux express d'abattage d'arbres dans la zone pourtant protégée des Vaîtes. Nous déplorons la complicité des services préfectoraux et municipaux qui a permis à Territoire 25 d'être informée 3 jours avant la parution de l'arrêté et de positionner un tracteur forestier par avance pour démarrer son saccage dès le feu vert officiel et sans qu'un nouveau recours devant le Conseil National de la Protection de la Nature ne puisse empêcher cette œuvre destructrice de l'habitat d'espèces protégées.

Après une pause de 10 jours, les travaux ont repris du 2 au 5 avril ; une grosse pelleteuse, un bulldozeur et un rouleau compresseur sont revenus poursuivre leur œuvre destructrice. Canaliser la nature, artificialiser la nature semble être la ligne de conduite de l'aménageur Territoire 25 et tant pis si les travaux se déroulent en pleine période de reproduction d'espèces protégées citées dans l'arrêté préfectoral ! Quant aux "mesures de réduction" des dégâts sur l'environnement des espèces protégées (cf arrêté ci-dessous), on attend encore le suivi du chantier par un écologue  (ont-ils trouvé un écologiste qui a suffisamment retourné sa veste pour accepter une telle mission bidon ?). Les autres dispositions requises par l'arrêté préfectoral osent évoquer le rebouchage des ornières créées par le chantier comme mesure de nature à protéger les amphibiens attirés.

Ah oui... vraiment l'important c'est de bétonner ! Regardez !

travaux dans la zone protégée des Vaîtes du 2 au 5 avril
travaux dans la zone protégée des Vaîtes du 2 au 5 avril

 

 

 

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"Pique-nique de la résistance" aux Vaîtes

24 Mars 2019, 23:30pm

Publié par Association les Vaîtes

Samedi 23 mars, l'association "Les jardins des Vaîtes", avec le soutien de l'Association Les Vaîtes, Alternatiba Besançon, ANV-COP21Besançon, ont rassemblé plus d'une centaine de personnes sensibles à la destruction de l'habitat d'espèces protégées opérée à l'initiative de la SPL Territoire 25 sur le quartier des Vaîtes.

Ce rassemblement s'est déroulé dans le calme et la bonne humeur ; l'Est Républicain évoque même, dans son édition du dimanche 24 mars, une ambiance de "cousinade". Chacun a pu se rendre compte des destructions expresses et irréversibles d'habitat réalisées par les tronçonneuses et les tracteurs forestiers (avec la honteuse complicité de la Préfecture et de la Mairie) dans cette zone pourtant classée naturelle et protégée. L'objet de ce rassemblement pacifique était de faire connaissance, de passer ensemble un moment agréable pour permettre la mise en œuvre d'actions communes afin de préserver le cadre de vie aux Vaîtes et l'habitat d'espèces protégées.

A l'opposé de ceux qui viennent de montrer qu'ils ne respectent ni la nature ni des espèces protégées, les participants au pique-nique ont respecté les lieux laissés en parfait état de propreté.

Nul doute que d'autres actions de sensibilisation réuniront prochainement les personnes souhaitant résister face au saccage des bétonneurs sans scrupules.

Les Vaîtes laissent pas béton - pic-nique des Vaîtes 23 mars 2019 - association les vaites - lesvaites.com
Les Vaîtes laissent pas béton - pic-nique des Vaîtes 23 mars 2019
pique-nique des Vaîtes - association les vaites - lesvaites.com
Les participants aux pique-nique des Vaîtes respectent la nature laissée en parfait état de propreté

 

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Stop au saccage des Vaîtes - pique-nique samedi 23 mars 12h00

22 Mars 2019, 11:57am

Publié par Association les Vaîtes

L'association "Les jardins des Vaîtes", avec le soutien de l'Association Les Vaîtes, Alternatiba Besançon, ANV-COP21Besançon, vous invite à un pique-nique partagé samedi 23 mars à partir de midi.

Lieu : dans le champ en contrebas du cimetière juif (entrée rue Max Jacob).

Venez (re)découvrir avec nous ce lieu unique !

L'herbe peut être mouillée, n'oubliez pas de prendre de quoi vous isoler du sol.

 

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